Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DON CAMILLO
Madame DELAHAYE Corine Jacqueline Antoinette

Numéro de dépôt :
96646272
Date de dépôt :
16/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/10/2006

Présentation de la marque DON CAMILLO

Déposée le 16 octobre 1996 par madame DELAHAYE Corine Jacqueline Antoinette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DON CAMILLO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-47 du 22 novembre 1996.

Le déposant est madame DELAHAYE Corine Jacqueline Antoinette domicilié(e) 138, avenue Fernandel, 13012 MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LERNER & ASSOCIES S.E.L.A.F.A. DE C.P.I. - France.

La marque DON CAMILLO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96646272.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DON CAMILLO est expirée depuis le 16 octobre 2006.

DELAHAYE Corine Jacqueline Antoinette a également déposé les autres marques suivantes : FERNANDEL , ASSOCIATION FERNANDEL


Madame DELAHAYE Corine Jacqueline Antoinette - 138, avenue Fernandel, 13012 MARSEILLE - France


LERNER & ASSOCIES S.E.L.A.F.A. DE C.P.I. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-52

Publication - Publication le 22 nov. 1996 au BOPI 1996-47

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; porte-bagages pour véhicules, bicyclettes, chariots de manutention, pneumatiques, pompes à air pour le gonflage de pneumatiques. Livres, livres d'art, périodiques, brochures, imprimés, prospectus, plaquettes, reproductions photographiques, produits de l'imprimerie, supports en papier ou en carton pour présenter les produits multimédia ou évènements tels que brochures et plaquettes explicatives, présentoirs, affiches, affichettes, jaquettes de cassettes, pochettes de disques, photographies, cartes à jouer, matériel pour les artistes. Jeux, jouets et en particulier jeux de boules ; articles de gymnastique et de sport (autres que les vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour arbres de Noël. Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; conserves de viande, poisson, volaille et gibier ; charcuterie ; produits laitiers, fromages ; huiles et graisses comestibles ; sauces à salades. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles à l'exception des tulipes et des bulbes de tulipe ; aliments pour animaux ; malt. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops. Services d'édition de livres, photographies et produits de l'imprimerie en général, publication de livres ; éducation, divertissement, formation ; location et mise à disposition d'informations et de matériels relatifs à l'éducation, à la formation, aux divertissements ou concernant ces domaines, location et prêts de livres, manuels, disques, films, bandes vidéo ; organisation d'expositions et de salons à des fins culturelles ou éducatives ; organisation de conférences, séminaires, colloques ; organisation de réunions à des fins éducatives ou culturelles ; production de films et vidéo y compris d'images dynamiques ou animées, édition de scénarios et de scénarimages. Services de restaurants, cafés-restaurants et cafétérias, services hôteliers, maisons de repos et de vacances ; gérance de droits d'auteur ; reportages photographiques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.